Instruments de gestion
Rapport sur
les priorités et planification 2023
Modèle type
d'un cadre conventionnel
Contrat
d'action et de Performance
Les sous
catégories de dépenses
Projet
d'arrêté portant désignation du responsable de la fonction financière et des
responsables de programme
Fiche de
traitement des comptes spéciaux d'affectations
| Mandat de paiement |
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| Fiche d’engagement CAS |
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| Fiche d’engagement Effectifs |
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| Fiche d’engagement Titres 1, 2 et 4 |
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| Fiche d’engagement Titre 3 |
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Document de
programmation des crédits de l’action décomposée
Modèle de
décision de pré-notification de subvention aux communes
Modèle de
décision d’allocation de subvention aux communes & rectificative
Liste des
domaines d’intervention des subventions de l’état dans le cadre de l’appui au
développement socio-économique des collectivités locales
Modèle Etat
Matrices
Circulaire 1564 du 06 mars 2023 les modalités d’établissement des actes de gestion budgétaire des dépenses d’investissement.
décision de clôture
décision de
couverture
décision d'inscription
décision de modification de caractère
décision de modification de structure de cout
décision de réévaluation
Circulaire N1403du 28 février 2023 modalités de délégation de gestion délégation de maitrise d’ouvrage aux établissements publics a caractère industriel et commercial et autres ouvrages.
Modèle-type de l’état de la rémunération de la maitrise d’ouvrage déléguée
Modèle-type de la convention de maitrise d’ouvrage déléguée
Annexe3 Notice explicative des modalités de détermination et de versement de la
rémunération du délégataire (Maitre de l’Ouvrage Délégué MOD)
Lettre
N°475 du 24 avril 2023 modèle l'avis de conformité.
تعليمة رقم 9 مؤرخة في 20 أفريل 2023 النماذج الجديدة للإشعار بالتحويل، بيان
بالدفع وبيان بالتحويل
تعليمة رقم 8 مؤرخة في 09 أفريل 2023 المتعلقة بنماذج الأمر بالإيراد وإلغاء أو
تخفيض الإيراد و جدول إرسال أوامر الأمر بالإيراد.
Modèle
des mandats de paiement (Mai 2023)
Note N°7915 du
3 Décembre 2023 relative aux documents de programmation budgétaire types pour
2024.
Modèle
de décision d’allocation de
la subvention aux établissements publics de santé.
Modèle
de décision de pré-notification de
la subvention aux établissements publics de santé.